Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

5

Date :

le lundi 19 juin 2023

Heure :

17 h 00 - 18 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Danielle Brown-Shreves, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

Absent(s):

• Membre Elyse Banham 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

Des aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations ont prononcé des prières d’ouverture pour souligner le Mois national de l’histoire autochtone (juin) et la Journée nationale des peuples autochtones (21 juin).

3.

Appel nominal

Les membres Banham et Dudas étaient absentes pendant l'appel nominal.

4.

Absences

Le membre Banham a signalé sont absence.

5.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

6.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 17 avril 2023.

  Adopté

7.

Communications 

Huit éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

• Motion n ͦ CSO 05/01
  Proposé par Membre Marty Carr

  Il EST RÉSOLU QUE le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : État de santé de la population d'Ottawa en 2023: une mise à jour, Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027, Soumission de Santé publique Ottawa à Santé Canada sur les modifications potentielles aux règlements sur le cannabis, et Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2023 du t1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, soient reçus et examinés.

  Adopté

8.1

Rapport verbal du président du conseil de santé

N° de fichier : ACS2023-OPH-BOH-0008 – À l’échelle de la ville

Dans sa mise à jour, la présidente Kitts a souligné le Mois national de l’histoire autochtone (juin) et la Journée nationale des peuples autochtones (21 juin) et parlé de leur importance. Elle a indiqué que tout juste avant le début du Mois national de l’histoire autochtone, la Dre Etches a été reconnue par la Coalition autochtone d’Ottawa, qui lui a remis une couverture. Elle a ajouté que juin est aussi le Mois des personnes âgées, et qu’il s’agit d’un moment pour célébrer les personnes âgées dans notre entourage. Elle a aussi parlé de l’assemblée générale annuelle et congrès de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa) des 13 et 14 juin derniers, et fait le point sur les pressions budgétaires que connaîtra SPO cet automne et le processus d’élaboration de la version provisoire du budget de 2024.

Le Conseil a ensuite voté pour recevoir le rapport verbal de la présidente. Les discussions sur ce point ont duré environ 14 minutes.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Reçu

8.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2023-OPH-MOH-0005 – À l’échelle de la ville

Dans son rapport verbal, la Dre Etches a parlé de la publication récente du directeur des Services de santé publique des États-Unis traitant des recherches de plus en plus nombreuses sur les effets néfastes des médias sociaux sur la santé mentale, notamment les répercussions négatives sur l’image corporelle et le développement de troubles de l’alimentation, en particulier pour les enfants, les adolescents et les jeunes adultes. Elle a mentionné certaines mesures prises par SPO et ses partenaires locaux pour renforcer la résilience chez les jeunes et promouvoir des activités autres que passer son temps devant un écran. Elle fait ensuite le point sur l’initiative GetaKit, les rénovations à la clinique dentaire Merivale et la mise en place récente d’un nouveau système de radiographie dentaire numérique, du rôle de SPO pendant les périodes de chaleur extrême et les épisodes de mauvaise qualité de l’air ambiant, ainsi que des démarches en cours pour que les enfants et les jeunes puissent recevoir leurs vaccins de routine. Ella a aussi parlé de la planification en vue de la saison des maladies respiratoires cet automne, du récent processus de planification intégré de SPO et de la préparation au budget de 2024. En terminant, elle a présenté Mohammad Kibria, nouveau gestionnaire de la Direction de la médecin chef en santé publique et du soutien aux affaires et au développement, et a remercié Jo-Anne Henderson-White, qui a occupé ce poste pendant un an.

La Dre Etches a répondu aux questions des membres du Conseil de santé. Le Conseil a ensuite voté pour recevoir le rapport verbal de la Médecin chef en santé publique. La discussion dure environ 28 minutes.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Reçu

8.3

État de santé de la population d'Ottawa en 2023: une mise à jour

N° de fichier : ACS2023-OPH-KPQ-0003 – À l’échelle de la ville

Cameron McDermaid, épidémiologiste principale, donne une présentation PowerPoint pour présenter le rapport au Conseil de santé. Il est accompagné de la Dre Dara Spatz Friedman, épidémiologiste. Une copie de cette présentation est conservée dans les dossiers du secrétariat du Conseil.

Après la présentation, la Dre Etches, M. McDermaid et la Dre Spatz Friedman répondent aux questions des membres. La discussion dure environ 40 minutes. Après ces échanges, le Conseil prend acte du rapport.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

  Reçu
• Motion n ͦ CSO 05/02
  Proposé par Membre Marty Carr

  IL EST RÉSOLU QUE le Conseil de santé approuve la prolongation de la réunion au-delà de 19 h, conformément à l’alinéa 8(1)c) du Règlement de procédure.

  Adopté

8.4

Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027

N° de fichier : ACS2023-OPH-KPQ-0004 – À l’échelle de la ville

Cameron Keyes, directeur, Qualité, épidemiologie, stratégique et technologie, donne une présentation PowerPoint qui offre au Conseil un aperçu du plan stratégique proposé pour 2019-2022.

Le Conseil reçoit ensuite l’intervenant du public suivant :

• Greg Macdougall, résident.

Après la présentation et l’intervention du public, le Conseil soumet la recommandation du rapport à un vote. Les délibérations durent environ 20 minutes.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa approuve le Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa, tel que décrit dans le document 1.

  Adopté

8.5

Soumission de Santé publique Ottawa à Santé Canada sur les modifications potentielles aux règlements sur le cannabis

N° de fichier : ACS2023-OPH-HPP-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la soumission de Santé publique Ottawa à Santé Canada quant aux modifications potentielles aux règlements sur le cannabis, telle que présentée dans le document 1.

  Adopté

8.6

Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2023 du t1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa

N° de fichier : ACS2023-OPH-PCS-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations du T1 2023.

  Reçu

9.

Motion portant adoption de rapports

• Motion n ͦ CSO 05/03
  Proposé par Membre Marty Carr

  Il EST RÉSOLU QUE le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés : État de santé de la population d'Ottawa en 2023: une mise à jour, Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027, Soumission de Santé publique Ottawa à Santé Canada sur les modifications potentielles aux règlements sur le cannabis, et Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2023 du t1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, soient reçus et adoptés. 

  Adopté

10.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

Aucune motion n’exige la suspension des règles de procédure.

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Aucun avis de motion n’a été reporté à une réunion subséquente.

12.

Règlement de ratification

• Motion n ͦ CSO 05/04
  Proposé par Membre Marty Carr

  IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2023-4), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 19 juin 2023, soit lu et adopté.

  Adopté

13.

Demandes de renseignements

14.

Levée de la séance

Le Conseil lève la séance à 19 h 01.

15.

Prochaine réunion

Le lundi 18 septembre 2023 – 17 h