ASSERMENTATION DES NOUVEAUX MEMBRES

ÉLECTION DU PRÉSIDENT

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 17 décembre 2018.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal du 26 novembre 2018

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 26 novembre 2018.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

Comité des finances et de la vérification - Procès-verbal ébauche 13 novembre 2018

Comité des ressources humaines - Procès-verbal ébauche 3 décembre 2018

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

EXAMEN DU RENDEMENT DE 2018 DE LA DIRECTRICE EXÉCUTIVE

ATTENDU QUE le Comité des ressources humaines de la Commission doit procéder à l’examen annuel du rendement de la directrice exécutive;

ATTENDU QUE suite au départ de deux membres de la Commission, le Comité n’est désormais composé que d’une seule membre approuvée;

ATTENDU QUE la composition des comités de la Commission ne sera pas confirmée avant la nouvelle année;

IL EST PAR CONSÉQUENT RÉSOLU QUE la Commission délègue l’exécution de l’examen du rendement de 2018 de la directrice exécutive au vice-président Sandy Smallwood et à la membre actuelle du Comité des ressources humaines Suzanne Valiquet.

3.

NOMINATION DE CONSTABLE SPÉCIAL:  UNIVERSITÉ DE CARLETON

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le nomination, à titre d’agent spéciale, Travis Robidoux en application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de nomination.

4.

NOMINATION DES AGENTS SPÉCIAUX :  OC TRANSPO

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination, à titre d’agent spéciale, Laura Ann Lynn LALONDE et Kiera Carlee NORRIS en application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de nomination.

5.

POLITIQUE SUR L’ÉQUITÉ EN MILIEU DE TRAVAIL DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA

Rapport du chef

Présentation

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

6.

PLAN DE VÉRIFICATION ANNUEL 2019

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le Plan de vérification

7.

FONDS DISCRÉTIONNAIRES DE LA COMMISSION: RAPPORT ANNUEL 2018

Rapport de la Directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR DECEMBRE 2018

Rapport de la Directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire - 28 janvier 2019, 16h