Comité de la vérificationOrdre du jourN ͦ de la réunion :5Date :le vendredi 8 mars 2024Heure : 09 h 30 - 10 h 30Endroit :Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électroniqueMembres :Présidente: Cathy Curry, conseillère, Vice-président: David Brown, conseiller, David Hill, conseiller, Theresa Kavanagh, conseillère, Marty Carr, conseillère, Catherine Kitts, conseillère, Allan Hubley, conseiller, et Wilson Lo, conseiller Mélanie Blais, coordonnatrice du comité613-580-2424, poste 27005, melanie.blais@ottawa.ca1.Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 3 avril 2024 dans le rapport 5 du Comité de la vérification.La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 7 mars 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 8 mars 2024, à 8 h 30.2.Déclarations d’intérêt 3.Adoption des procès-verbaux 3.1 Procès-verbal 4 du CV - le 27 novembre 2023 1.AC Draft Minutes 4 (EN).pdf2.AC Draft Minutes 4 (FR).pdf3.2Procès-verbal à huit clos 4 du CV - Le 27 novembre 2023 4.Direction générale des finances et des services organisationnels 4.1Plan de vérification des états financiers de 2023 par KPMG 1.Report - 2023 KPMG Financial Statement Audit Plan.pdf2.Document 1 – KPMG LLP 2023 Financial Statement Audit Plan.pdfDossier : ACS2024-FCS-FIN-0001 - À l'échelle de la villeRecommandation du rapport Que le Comité de la vérification et le Conseil prennent connaissance du présent rapport.5.Bureau de la vérificatrice générale 5.1Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Mission de vérification du logement abordable 1.Report - Audit of Affordable Housing.pdf2.Document 1 – OAG Audit of Affordable Housing EN.pdf3.Document 1 – BVG Vérification du logement abordable FR.pdf4.Document 2 – OAG Audit of Affordable Housing - Audit Highlights EN.pdf5.Document 2 – BVG Faits saillants tirés de la vérification du logement abordable FR.pdfDossier : ACS2024-OAG-BVG-001 - À l'échelle de la villeRecommandation du rapport Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation. 5.2Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport semestriel sur les procédures de suivi 1.Report - Semi-Annual Follow-up.pdf2.Document 1 (EN) - Semi-Annual Report.pdf3.Document 1 (FR) - Rapport semestriel.pdfDossier : ACS2024-OAG-BVG-002 - À l'échelle de la villeRecommandation du rapport Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport semestriel sur les procédures de suivi. 5.3Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport de 2023 sur la Ligne directe de fraude et d’abus 1.Report - 2023 Report on the Fraud and Waste Hotline.pdf2.Document 1 (EN) - 2023 Report on the Fraud and Waste Hotline.pdf3.Document 1 (FR) - Rapport de 2023 sur la Ligne directe de fraude et d’abus.pdfDossier : ACS2024-OAG-BVG-003 - À l'échelle de la villeRecommandation du rapport Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du Rapport de 2023 sur la Ligne directe de fraude et d’abus.5.4Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport annuel 2023 1.Report - 2023 Annual.pdf2.Document 1 (EN) - OAG 2023 Annual Report.pdf3.Document 1 (FR) - BVG 2023 Rapport annuel.pdfDossier : ACS2024-OAG-BVG-004 - À l'échelle de la villeRecommandation du rapport Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de recevoir le rapport annuel 2023.6.Points à huis clos 7.Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente) 8.Demandes de renseignements 9.Autres questions 10.Levée de la séance Prochaine réunion10 juin 2024Aucun sujet sélectionné Ce point n'a aucune pièce jointe.1.Report - Audit of Affordable Housing.pdf2.Document 1 – OAG Audit of Affordable Housing EN.pdf3.Document 1 – BVG Vérification du logement abordable FR.pdf4.Document 2 – OAG Audit of Affordable Housing - Audit Highlights EN.pdf5.Document 2 – BVG Faits saillants tirés de la vérification du logement abordable FR.pdf1.Report - 2023 Report on the Fraud and Waste Hotline.pdf2.Document 1 (EN) - 2023 Report on the Fraud and Waste Hotline.pdf3.Document 1 (FR) - Rapport de 2023 sur la Ligne directe de fraude et d’abus.pdf1.Report - 2023 Annual.pdf2.Document 1 (EN) - OAG 2023 Annual Report.pdf3.Document 1 (FR) - BVG 2023 Rapport annuel.pdf1.Report - Semi-Annual Follow-up.pdf2.Document 1 (EN) - Semi-Annual Report.pdf3.Document 1 (FR) - Rapport semestriel.pdf1.Report - 2023 KPMG Financial Statement Audit Plan.pdf2.Document 1 – KPMG LLP 2023 Financial Statement Audit Plan.pdf1.AC Draft Minutes 4 (EN).pdf2.AC Draft Minutes 4 (FR).pdf