Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

5

Date :

le vendredi 8 mars 2024

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président: David Brown, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• et Wilson Lo, conseiller 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 3 avril 2024 dans le rapport 5 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 7 mars 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 8 mars 2024, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 4 du CV - le 27 novembre 2023

• Adopté

3.2

Procès-verbal à huit clos 4 du CV - Le 27 novembre 2023

• Adopté

4.

Direction générale des finances et des services organisationnels

4.1

Plan de vérification des états financiers de 2023 par KPMG

Dossier : ACS2024-FCS-FIN-0001 - À l'échelle de la ville

Rebecca Prophet, qui représente KPMG, résume le rapport et répond aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal. Sont aussi présents les membres de KPMG suivants :

• Andrew Newman
• Kevin Travers
• Jonathan Genereux

Au terme des délibérations sur ce point, le Comité prend acte du rapport tel quel

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification et le Conseil prennent connaissance du présent rapport.

  Reçu

5.

Bureau de la vérificatrice générale

5.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Mission de vérification du logement abordable

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-001 - À l'échelle de la ville

Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe, Bureau du vérificateur général (BVG), résume le rapport et répond aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal. Les membres du personnel suivants sont aussi présents pour répondre aux questions du Comité :

• Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, BVG
• Wendy Stephanson, directrice municipale
• Isabelle Jasmin, trésorière municipale adjointe, Direction générale des finances et des services organisationnels
• Direction générale des services sociaux et communautaires (DGSSC) :
  • Clara Freire, directrice générale
  • Paul Lavigne, directeur, Services du logement
  • Lauren Reeves, gestionnaire, Aménagement de logements abordables, Services du logement
• Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique (DGPIDE)
  • Don Herweyer, directeur général
  • Peter Radke, directeur, Bureau des biens immobiliers municipaux
  • David Wise, directeur, Développement économique et Planification à long terme
  • Derrick Moodie, directeur, Services de planification
• Caitlin Salter-MacDonald, gestionnaire, Services au Conseil municipal et aux comités, Bureau du greffier municipal

Au terme des délibérations sur ce point, le Comité adopte la motion n^o CV 2024-05‑01. Le Comité prend acte de la recommandation du rapport et l’adopte telle quelle.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.  

  Adopté
• Motion n ͦ CV 2024-05-01
  Proposée par D. Brown

  ATTENDU QUE la documentation à l’appui du point 5.1, intitulée « Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Vérification du logement abordable » n’a pas été transmise en même temps que l’ordre du jour;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité de la vérification approuve l’ajout de cette documentation à l’ordre du jour de sa réunion d’aujourd’hui, aux fins d’examen, conformément au paragraphe 89(3) du Règlement de procédure (no 2022-410).

  Adopté

5.2

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport semestriel sur les procédures de suivi

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-002 - À l'échelle de la ville

Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe, BVG résume le rapport et répond aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Par la suite, Wendy Stephanson, directrice municipale, fait le point sur la motion no AC 2023-04-05. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal. Les membres du personnel suivants sont aussi présents pour répondre aux questions du Comité :

• Dan Chenier, directeur général des Loisirs, de la Culture et des Installations
• Beth Gooding, directrice, Service de sécurité publique, Direction générale des services de protection et d’urgence

Au terme des délibérations sur ce point, le Comité prend acte du rapport tel quel.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport semestriel sur les procédures de suivi.   

  Reçu

5.3

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport de 2023 sur la Ligne directe de fraude et d’abus

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-003 - À l'échelle de la ville

Sarah Parr, directrice principale responsable de la vérification, BVG, résume le rapport et répond aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal. Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, BVG, est également présente pour répondre aux questions du Comité.

Au terme des délibérations sur ce point, le Comité prend acte du rapport tel quel.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du Rapport de 2023 sur la Ligne directe de fraude et d’abus.

  Reçu

5.4

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport annuel 2023

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-004 - À l'échelle de la ville

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, BVG, résume le rapport. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Au terme des délibérations sur ce point, le Comité prend acte du rapport tel quel.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de recevoir le rapport annuel 2023.

  Reçu

6.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

8.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

9.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

10.

Levée de la séance

Prochaine réunion

10 juin 2024

La séance est levée à 12 h 09.