RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 25 Octobre 2021.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

PROCÈS-VERBAL #43 DU 27 SEPTEMBRE 2021

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #43 de la réunion du 27 septembre 2021.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

Veuillez noter que les demandes qui concernent un point particulier à l’ordre du jour peuvent être soumises jusqu’au début la réunion. Des noms pourraient donc s’ajouter à la liste incluse dans cette version de l’ordre du jour, qui a été diffusée vendredi le 22 octobre, 2021.

1.    SAAMIA AHMAD, VIVIC RESEARCH

2.    NORA OTTENHOF, VIVIC RESEARCH (SHE / HER)

3.    INEZ HILLEL, VIVIC RESEARCH

4.    FADI SHUREIH

5.    LAURA SHANTZ

6.    RAYE QUARNAIN

7.    CASSIE SLACK

8.    SAM HERSH

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DE LA PRÉSIDENTE

Rapport de la présidente

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3.

ÉCHEC AU CRIME DANS LA RÉGION DE LA CAPITALE NATIONALE : RAPPORT SEMESTRIEL

Présentation et rapport du Richard McMullen, président d’Échec au Crime de la région de la capitale nationale

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent présentation et rapport à titre d’information.

4.

PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ AFFAIRES PUBLIQUES ET PARTICIPATION COMMUNAUTAIRE (APPC) : ÉBAUCHE DE RAPPORT

Affaires publiques et participation communautaire (APPC) : ébauche de rapport

DÉLÉGATIONS DU PUBLIC

1. JACK BELLEMARE
2. MANDI P

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent présentation et rapport à titre d’information.

5.

PARTICIPATION AU SÉMINAIRE SUR LES RELATIONS DE TRAVAIL DE L'ONTARIO ASSOCIATION OF POLICE SERVICES BOARDS

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la participation de D. Nirman, de L.A. (Sandy) Smallwood et de K. Ferraro au séminaire sur les relations de travail de l’Ontario Association of Police Services Boards (OAPSB) qui se tiendra virtuellement le 18 novembre 2021.

6.

GESTION DU CYCLE DE VIE – ACHATS D’ARMES À IMPULSIONS ET DE CARTOUCHES – différé de la réunion du 27 septembre, 2021

Rapport du chef

DÉLÉGATIONS DU PUBLIC

1.    SABRINA GANNON

2.    BAILEY GAUTHIER (THEY / THEM)

Que la Commission de services policiers d’Ottawa délègue au chef de police les pouvoirs appropriés dans le cadre de l’achat immédiat de 200 armes à impulsion de remplacement pour 2021, au prix de 682 112,78 $ (770 787,44 $ avec la TVH), et dans le cadre de l’achat de cartouches d’intervention et d’entraînement pour ces armes à impulsion pour 2021, pour un total de 354 871,00 $ (401 004, 23 $ avec la TVH).

7.

RAPPORT DU HELPSEEKER INC.

Présentation et rapport

1. MICHELLE HURTUBISE, CENTRETOWN COMMUNITY HEALTH CENTRE
2. SOMERSET WEST COMMUNITY HEALTH CENTRE

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent présentation et rapport à titre d’information.

8.

RAPPORT SUR LES CONSULTATIONS BUDGÉTAIRE

Rapport du chef

DÉLÉGATIONS DU PUBLIC

1. ROBIN BROWNE, 613-819 BLACK HUB (HE / HIM)
2. MOHAMED MIGUIL
3. MEGHAN POTASSE

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.

PLAINTES PARTIE V – LOI SUR LES SERVICES POLICIERS: TROISIÈME TRIMESTRE 2021

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1)    Prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2)    Accepte les modifications apportées aux statistiques sur les plaintes du premier et du second trimestre.

10.

RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-08 : INCIDENCES DU MÈME RACISTE DE MAI 2020 À LA LUMIÈRE D’UNE VIDÉO RÉCEMMENT PUBLIÉE SUR TIKTOK

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-15 : MESURES DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

13.

RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-21-22 : HAUSSE DU NOMBRE DE RAPPORTS SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL, MALADIES PROFESSIONNELLES ET INCIDENTS SUR LE LIEU DE TRAVAIL, DE 2018 À 2021

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

14.

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – TROISIÈME TRIMESTRE DE 2021

Rapport de l'avocat de la Commission

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

15.

RAPPORT D'ÉTAPE SUR LES EXIGENCES DE SURVEILLANCE DU RENDEMENT DE LA COMMISSION: TROISIÈME TRIMESTRE 2021

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

16.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR OCTOBRE 2021

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

17.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

Veuillez noter que la réunion à huis clos se tiendra avant la réunion publique. Les points suivants seront discutés :

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion spéciale - dépôt du budget - mercredi le 3 novembre, 2021, 8h30

Réunion ordinaire - lundi le 22 novembre, 2021, 16h00