Conseil
de santé d’Ottawa
PRocÈS-VerBAL 19
Le lundi 1 novembre 2021, 17 h
Par participation électronique
Personne-ressource
pour le Conseil de santé d’Ottawa :
Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
[email protected]
Membres du Conseil :
Président : K. Egli
Vice-présidente : T. DeGiovanni
Membres: E. Banham, J. Cloutier, E. El-Chantiry, G. Gower, T. Kavanagh, L. Leikin,
S. Menard, S. Pinel, P. Tilley
Le Conseil de santé
d’Ottawa s’est réuni par Zoom, le lundi 1 novembre 2021 à 17 h.
Le conseiller
Keith Egli, président du Conseil de santé, présidait la réunion.
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ABSENCES
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Aucune absence n’a été signalée.
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COMMUNICATIONS
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Quatre éléments de communication ont
été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).
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Au terme d’un processus
d’approbation sur consentement, le Conseil a examiné les points à l’étude selon l’ordre
dans lequel ils apparaissaient à l’ordre du jour.
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1.
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RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU
CONSEIL DE SANTÉ
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ACS2021-OPH-BOH-0009
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de
ce rapport verbal à titre d’information.
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REÇU
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Dans
le cadre de son rapport verbal, le président Egli a félicité Dre
Etches ainsi que Dr Robert Cushman du Bureau de santé du
comté et du district de Renfrew, Dr Paul Roumeliotis du
Bureau de santé de l’Est de l’Ontario et Dre Paula Stewart du
Bureau de santé du district de Leeds, Grenville et Lanark, ainsi que leurs
équipes respectives pour le Prix de bâtisseur communautaire de l’année, qui
leur a été décerné par Centraide de l’Est de l’Ontario. Il a faire rapport
sur l’adoption récente par les conseils municipaux d’un nouveau plan officiel
et a profité de l’occasion pour souligner la collaboration d’Inge Roosendaal
de Santé publique Ottawa, urbaniste principal de la Direction des communautés
en santé, et de Birgit Isernhagen, agente de planification et d’évaluation de
programmes de l’équipe responsable de l’hygiène du milieu, avec la Direction
générale de la Planification, de l’infrastructure et du développement économique
(PIDE) de la Ville et leur travail visant à intégrer les perspectives de
santé dans les politiques du plan officiel. Il a ensuite parlé du
mois de novembre, soit le Mois de la sensibilisation au radon, et du fait que
Santé publique Ottawa (SPO) a été invitée à participer au
« Défi 100 trousses de dépistage du radon », organisé par
l’organisation Occupe-toi du radon et financé par Santé Canada. En conclusion, il a mis
en évidence les récents jalons de la couverture vaccinale locale contre la
COVID-19.
Les discussions ont duré environ
10 minutes. Le Conseil a ensuite pris acte du rapport. Le rapport verbal
du président se trouve dans la note de service ci-jointe.
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2.
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RAPPORT VERBAL DE LA MÉDECIN CHEF EN
SANTÉ PUBLIQUE
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ACS2021-OPH-MOH-0006
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de
ce rapport verbal à titre d’information.
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REÇU
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Dans son rapport verbal, Dre Etches a fait
le point sur les aspects suivants : la situation actuelle de la pandémie
de COVID-19 et l’immunisation à Ottawa; le travail de SPO visant à soutenir
les écoles cet automne; la campagne d’immunisation contre la grippe de
l’automne; l’immunisation de rattrapage en milieu scolaire.
Dans le contexte du rapport verbal de la Dre
Etches et dans le cadre de la mise à jour sur le premier sujet (situation de
la pandémie de COVID-19 et immunisation à Ottawa), Marie-Claude Turcotte,
gestionnaire de la section Immunisation, et Phil Jansson, gestionnaire de
programme des Communications, ont fait une présentation PowerPoint dans
laquelle ils ont fait le point sur les plans liés à la COVID-19 de SPO visant
à vacciner d’autres populations au cours des mois à venir.
Le personnel a ensuite répondu aux questions des
membres du Conseil. Les discussions ont duré environ 1 heure 15 minutes. Le
Conseil a ensuite pris acte du rapport. La mise à jour verbale de la médecin
chef en santé publique se trouve dans la note de service ci-jointe.
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À environ 18 h 40, avant de passer au point 3
de l’ordre du jour, le Conseil a approuvé une motion pour poursuivre la réunion
après 19 h.
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Motion 19/2
Proposée par le membre Leikin
IL EST RÉSOLU QUE le Conseil de
santé approuve la prolongation continue de la réunion au-delà de 19 h,
conformément à l’alinéa 8(1)c) du Règlement de procédure.
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ADOPTÉE
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3.
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BUDGET
PROVISOIRE DE FONCTIONNEMENT POUR 2022 POUR LE CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA
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ACS2021-OPH-PCS-0007
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Que, lors de la réunion
du 1 novembre 2021, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la
Ville d’Ottawa :
1. reçoive
et dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2022 pour le Conseil de
santé d’Ottawa; et
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REÇU et DÉPOSÉ
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2. demande
au personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2022
pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa lors du dépôt
des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2022 de
la Ville d’Ottawa le 3 novembre 2021.
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ADOPTÉ
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Le président Egli et la Dre Etches
introduisent la question, puis Mme Svetlana Valkova, gestionnaire, Rendement
et services organisationnels, prend le relais et présente aux membres du
Conseil (PowerPoint à l’appui) un aperçu du budget de fonctionnement
provisoire de 2022. Une copie de la présentation est conservée dans les
dossiers du secrétariat du Conseil de santé.
Après la présentation, le personnel répond aux
questions des membres du Conseil.
Les délibérations sur ce point durent environ
20 minutes. Les recommandations du rapport sont présentées au Conseil et
mises aux voix une par une.
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MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS
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Motion 19/3
Proposée par le membre Leikin
Il EST RÉSOLU QUE le Rapport verbal du
président du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé
publique, et les rapports intitulés : Normes
de santé publique de l'Ontario - Rapports d'activité 2021 - Gestion des
risques, Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2019-2022 – Mise à
jour du troisième trimestre 2021, Plan stratégique de Santé publique Ottawa
pour 2019-2022 – Mise à jour annuelle pour 2022, et Horaire des réunions du
Conseil de santé d’Ottawa pour l’année 2022, soient reçus et adoptés;
IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le
rapport intitulé « Budget provisoire de fonctionnement pour 2022 pour le
Conseil de santé d’Ottawa » soit déposé, pour considération à la rencontre du
29 novembre 2021 du Conseil de santé d’Ottawa.
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ADOPTÉE
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MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES
RÈGLES DE PROCÉDURE
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Motion 19/4
Proposée par le membre Leikin
ATTENDU QUE le délai entre la
réception de l’information sur le symposium automnal 2021 de
l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa) et la publication de
l’ordre du jour de la réunion du 1er novembre 2021 du
Conseil de santé n’a pas laissé suffisamment de temps pour la préparation
d’un rapport à joindre à cet ordre du jour; et
ATTENDU QUE le symposium automnal
aura lieu avant la prochaine réunion du Conseil de santé d’Ottawa, ce qui
signifie que le Conseil doit absolument examiner ce point aujourd’hui;
PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE
les Règles de procédure soient suspendues afin que soit
examinée une motion concernant la participation des membres du Conseil au
symposium automnal virtuel de l’alPHa, qui se tiendra le
19 novembre 2021.
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ADOPTÉE
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ATTENDU QUE Santé publique Ottawa
est un membre actif de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa),
un organisme qui guide les conseils de santé et les bureaux de santé publique
de l’Ontario et qui offre conseils et expertise sur la gouvernance,
l’administration et la gestion des bureaux de santé; et
ATTENDU QUE la participation aux
réunions de l’alPHa est fortement encouragée, notamment par la médecin chef
en santé publique, les médecins adjoints en santé publique et les membres du
Conseil de santé; et
ATTENDU QUE le
19 octobre 2021, le Conseil de santé a sondé l’intérêt de ses
membres à assister au symposium automnal 2021 de l’alPHa, et que le
président Egli et les membres E. Banham, J. Cloutier et
E. El-Chantiry ont mentionné être disponibles; et
ATTENDU QUE le coût pour participer
à cet événement virtuel est d’environ 170 $ par personne (taxes
incluses) et qu’il y a des fonds disponibles dans le budget de fonctionnement
du Conseil de santé d’Ottawa;
PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation du
président Egli et des membres E. Banham, J. Cloutier et
E. El-Chantiry au symposium automnal 2021 de l’Association of Local
Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu virtuellement le 19 novembre 2021.
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ADOPTÉE
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RÈGLEMENT DE RATIFICATION
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Motion 19/5
Proposée par le membre Leikin
IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de
ratification (no 2021-5), un règlement municipal du Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du
Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 1 novembre 2021, soit lu et
adopté.
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ADOPTÉE
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PROCHAINE RÉUNION
Réunion ordinaire
Le lundi 29 novembre 2021 – 17 h
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SECRÉTAIRE DU CONSEIL PRÉSIDENT
DU CONSEIL