Comité de l’environnement et de la protection climatique
Ordre du jour 17
le mardi 17 octobre 2017
9 h 30
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Christopher Zwierzchowski, Coordonnateur du comité
613-580-2424 poste 21359
Christopher.Zwierzchowski@ottawa.ca
Membres du comité :
Président : Conseiller D. Chernushenko
Vice-président : Conseiller R. Chiarelli
Conseillers : R. Brockington, J. Cloutier, J.
Leiper, C. McKenney, J. Mitic, S. Moffatt, M. Qaqish, M. Taylor
L’interprétation simultanée est offerte dans les
deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande
est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information
du comité visé.
Des formats accessibles et des aides à la
communication sont disponibles sur demande.
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1.
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À L’ÉCHELLE DE LA VILLE
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DIRECTION
GÉNÉRALE DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L'ENVIRONNEMENT
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SERVICES
DE SOUTIEN EN TECHNOLOGIE, EN INNOVATION ET EN GÉNIE
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2.
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ACS2017-PWE-GEN-0036
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À L’ÉCHELLE DE LA VILLE
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Que le Comité de l’environnement et de la protection
climatique recommande au Conseil de prendre connaissance du présent rapport.
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A
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ACS2017-PWE-GEN-0030
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À L’ÉCHELLE DE LA VILLE
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B
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ACS2017-PWE-GEN-0031
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À L’ÉCHELLE DE LA VILLE
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PROCHAINE RÉUNION
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Le mardi 21 novembre 2017
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*Avis
Les points indiqués à huis clos ne sont pas
soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit
de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines
questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put
se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la
Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en
question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport
éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.
Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou
orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la
disposition du Conseil municipal et de la
population.
2. À
moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil
municipal seraient normalement présentés au Conseil le 25 octobre 2017 dans le rapport
no 17 du Comité de l’environnement et de la protection climatique.
3. Les
points énumérés sous « Communications » et « Information
distribuée auparavant » ne font pas partie de l’ordre du jour régulier et
ne feront pas l’objet de discussion par le Comité, à moins qu’ils ne soient ajoutés
à l’ordre du jour en vertu du paragraphe 89.(3) du Règlement de procédure.