INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Commission de services policiers d’Ottawa

 

Ordre du jour 28

 

27 février 2017, 16 h

 

Salle Champlain

Wendy Fedec, Directrice exécutive

(613) 560-1270

[email protected]

_____________________________________________________________________________________

 

Membres de la commission:

 

Président: Conseiller E. El-Chantiry

Vice-président: J. Durrell

Membres: Conseillère A. Hubley, C. Nicholson, L.A. Smallwood, Conseiller T. Tierney, S. Valiquet

 

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

 

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

 

(L’ajout de nouveaux points nécessitera une renonciation aux règles de procédures)

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 27 février 2017.

 

 


 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

 

Procès-verbal du 23 janvier 2017

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 23 janvier 2017.

 

 

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

 

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

 

Comité des politiques et de la gouvernance - Procès-verbal ébauche du 13 février 2017

Comité des finances et de la vérification - Procès-verbal ébauche du 13 février 2017

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance des présents rapports à titre d’information.

 

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

 

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF DE POLICE

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

2.

EXAMEN DES POLITIQUES DE LA COMMISSION ET RÉPONSE À LA MOTION EN SUSPENS M-16-01 : EXAMEN DU COMITÉ DE LA COMMISSION

 

Rapport du Comité des politiques et de la gouvernance

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve :

1.     les modifications aux politiques proposées dans le présent rapport;

2.     un examen échelonné des politiques, comme suit :

•   Chapitre 1 :  2020

•   Chapitres 2 et 3 :  2021

•   Chapitre 4 :  2022.

 

 

3.

FEUILLE DE ROUTE POUR LA GESTION DE L’INFORMATION ET LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION ET MISE EN ŒUVRE : APPROBATION DU CONTRAT

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1.     Approuve la sélection de PricewaterhouseCoopers LLP (PwC) comme soumissionnaire privilégié pour la demande de propositions;

2.     Approuve l’attribution du contrat principal à PwC dans le cadre de la demande de propositions.

 

 

4.

RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION 2017: ASSOCIATION CANADIENNE DE GOUVERNANCE DE POLICE

 

Rapport de la Directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le paiement de 5,800$ à l’Association canadienne de gouvernance de police pour les droits d’adhésion de 2017.

 

 

5.

LE PLAN D’ACTIVITÉS 2016 - 2018 - RAPPORT SEMESTRIEL

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 


 

6.

GESTION DES EFFECTIFS DU QUATRIÈME TRIMESTRE DE 2016

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1.     Approuve la nomination des agents assermentés énumérés au document 2; et

2.     Prenne connaissance du présent rapport.

 

 

7.

MILIEU DE TRAVAIL POSITIF : RAPPORT ANNUEL DE 2016

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

8.

RAPPORT D’ÉTAPE DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA CONCERNANT LA LOI SUR L’ACCESSIBILITÉ POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES DE L’ONTARIO

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

9.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR FÉVRIER 2017

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 


 

10.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

AUTRES QUESTIONS

 

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

 

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire - 27 mars 2017 – 16 h

 

Nota :   Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.