Commission de
services policiers d’Ottawa
Ordre du jour 2
28 janvier 2019, 16 h
Salle Champlain
Krista Ferraro, Directrice exécutive
(613) 560-1270
Krista.Ferraro@ottawa.ca
_____________________________________________________________________________________
Membres de la commission:
Membres: A. Blaustein, Conseillère D.
Deans, Conseiller K. Egli, Conseillère C. Meehan, L.A. Smallwood, S. Valiquet
L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues
officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au
moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la
commission visé.
|
RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa
ratifie l’ordre du jour de la réunion du 28 janvier 2019.
|
|
|
|
|
|
RATIFICATION
DU PROCÈS-VERBAL
|
|
|
Procès-verbal #1 du 17 décembre 2018
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa
ratifie le procès-verbal #1 de la réunion du 17 décembre 2018.
|
|
|
|
|
|
|
2.
|
POLICE
COMMUNAUTAIRE
|
|
|
Présentation
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne
connaissance du présent présentation à titre d’information.
|
|
|
3.
|
APPROCHE
DE RECRUTEMENT
|
|
|
Présentation
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne
connaissance du présent présentation à titre d’information.
|
|
|
4.
|
NOMINATIONS
AUX COMITÉS DE LA COMMISSION
|
|
|
|
Rapport de la directrice Exécutive
|
|
|
Que la Commission de services policiers approuve les
nominations suivantes aux comités :
|
|
|
COMITÉS
DE LA COMMISSION
|
MEMBRES
|
|
Comité des plaintes
|
K.
Egli, A. Blaustein, C. Meehan
|
|
Comité
des finances et de la vérification
|
D.
Deans; L.A. Smallwood; C. Meehan
|
|
Comité des ressources humaines
|
D.
Deans; L.A. Smallwood; S. Valiquet
|
|
Comité des politiques et de la gouvernance
|
D.
Deans; A. Blaustein; S. Valiquet
|
|
COMITÉS
DU SPO
|
MEMBRES
|
|
Comité
de sélection de la Cérémonie des prix de la police et de la collectivité
|
A.
Blaustein
|
|
Bourses et fonds de bienfaisance de la police
|
K.
Ferraro
|
|
Comité de sélection de la Bourse d’études Thomas G. Flanagan
É.C.
|
S.
Valiquet
|
|
5.
|
PLAN
DE TRAVAIL DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D’OTTAWA POUR 2019
|
|
|
|
Rapport du Comité de la politique et de la gouvernance
|
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa
approuve le plan de travail pour 2019 de la Commission.
|
|
|
|
|
|
|
|
|
6.
|
ORIENTATIONS
ET CALENDRIER BUDGÉTAIRES DE 2019
|
|
|
Rapport du chef
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa :
1. prenne acte des
orientations budgétaires du Conseil d’une hausse de 3 % du taux d’imposition,
en fonction d’une croissance de l’assiette foncière estimée de 1,5 %;
2. demande au
personnel de préparer les budgets provisoires de fonctionnement et
d’immobilisations de 2019 en tenant compte des restrictions et des solutions
relevées lors de l’étude du budget provisoire par le Commandement de
direction;
3. demande au
personnel de travailler avec la trésorière municipale à l’élaboration
d’autres stratégies de financement du budget provisoire;
4. approuve
l’échéancier d’étude et d’approbation du budget de 2019.
|
|
|
8.
|
NOMINATION
D’AGENTS SPÉCIAUX : OC TRANSPO
|
|
|
Rapport du chef
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa
approuve les nominations, à titre d’agents spéciaux inscrits à document 1 en
application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et
conformément aux conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de
nomination ci-inclus.
|
|
|
18.
|
RAPPORT
SUR L'ENQUÊTE DE L'UES
|
|
|
Rapport du chef
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne
connaissance du présent rapport à titre d’information.
|
|
|
21.
|
LETTRES
DE MENTION ÉLOGIEUSE
|
|
|
Rapport du chef
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne
connaissance du présent rapport à titre d’information.
|
|
|
EXAMEN DE LA MOTION VISANT À
DÉLIBÉRER À HUIS CLOS
|
|
Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève
la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin
de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques
et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les
services policiers.
|
|
|
|
|
|
PROCHAINE RÉUNION
|
|
Réunion extraordinaire – mercredi 6 février 2019 – 8
h 30
Dépôt de l’avant-projet de Budget
2019
Réunion ordinaire – 25 février 2019 – 16 h
|
Nota : Veuillez noter que
toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos
coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du
Conseil municipal et de la population.