Commission de services policiers d’Ottawa

INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Ordre du jour 34

le 22 février 2021, 16 h

La participation à cette réunion se fera par voie électronique, au moyen de Zoom.

Cette réunion pourra également être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa.

Comme la Commission de services policiers d’Ottawa prend toujours la situation de la COVID-19 au sérieux, et qu’elle suit les conseils des gouvernements provincial et fédéral, les réunions de la Commission et des comités se feront par voie électronique.

Les points discutés à huis clos ne feront pas l’objet d’un débat public ni d’une audience.

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

[email protected]

_____________________________________________________________________________________

Membres de la commission:

Conseillère D. Deans, B. Johnson, Conseillère R. King, Conseillère C. Meehan, D. Nirman, L.A. (Sandy) Smallwood, R. Swaita

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 22 février 2021.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

PROCÈS-VERBAL #33 DU 25 JANVIER 2021

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #33 de la réunion du 25 janvier 2021.

	RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX
		COMITÉ DES FINANCES ET DE LA VÉRIFICATION - PROCÈS-VERBAL ÉBAUCHE #13, 11 FÉVRIER 2021
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance des présents rapports à titre d’information.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

DELEGATIONS DU PUBLIC

Veuillez noter que les demandes qui concernent un point particulier à l’ordre du jour peuvent être soumises jusqu’au début la réunion. Des noms pourraient donc s’ajouter à la liste incluse dans cette version de l’ordre du jour, qui a été diffusée le mercredi 17 février 2021.

1.	ROBIN BROWNE
2.	CASSIE SLACK
3.	DAVID HENNESSY
4.	JACK BELLEMARE

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

	POINTS À L’ORDRE DU JOUR
1.		RAPPORT VERBAL DE LA PRÉSIDENTE
		Rapport de la presidente
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.	RAPPORT VERBAL DU CHEF
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3.	RAPPORT RELATIF AUX SONDAGES DE PLANIFICATION STRATÉGIQUE
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

4.	MISE À JOUR SUR LE PROGRAMME DE RÉSEAUX SOCIAUX DU SPO
	Présentation
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance de la présente présentation à titre d’information.

5.	RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION 2021: ASSOCIATION CANADIENNE DE GOUVERNANCE DE POLICE
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le paiement de 7,500.00$ (TPS exempt) à l’Association canadienne de gouvernance de police pour les droits d’adhésion de 2021.

DEMANDE DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D’OTTAWA – VÉHICULES ÉLECTRIQUES

Motion du Conseil municipal sur les véhicules électriques

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

prenne acte de la demande du Conseil municipal d’Ottawa;
demande au chef de police de collaborer avec la Ville et son partenaire Envari, une filiale d’Hydro Ottawa, et de profiter du Programme d’infrastructure pour les véhicules à émission zéro, afin d’effectuer en 2021 une évaluation pour déterminer s’il est possible pour le Service de police d’Ottawa d’implanter un projet pilote de véhicules électriques, dans la mesure possible sur le plan opérationnel, comme il a été demandé dans la motion adoptée par le Conseil municipal.

7.	NOMINATION D’AGENTS SPÉCIAUX : L’UNIVERSITÉ CARLETON
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination de Daniel FAUST, employé de l’Université Carleton, à titre d’agent spécial en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux modalités énumérées dans le Formulaire d’approbation d’une nomination (ci-joint).

8.	PLAN DE VÉRIFICATION 2021
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers approuve le Plan tel que soutenu par le Comité des finances et de la vérification (CFV).

9.	PLAN D’ACTION SUR L’ÉQUITÉ, LA DIVERSITÉ ET L’INCLUSION METTRE À JOUR 2020 – 2022
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.

ÉQUITÉ EN MILIEU DE TRAVAIL — RAPPORT ANNUEL

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.	MILIEU DE TRAVAIL POSITIF : RAPPORT ANNUEL DE 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.	RAPPORT SUR LE RENDEMENT QUATRIÈME TRIMESTRE 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

13.	GESTION DES EFFECTIFS DU QUATRIÈME TRIMESTRE 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

14.	RAPPORT ANNUEL DE 2020 SUR L’ASSURANCE DE LA QUALITÉ (RESPECT DE LA CONFORMITÉ AUX NORMES DU MINISTÈRE)
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

15.	RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – QUATRIÈME TRIMESTRE DE 2020
	Rapport de l'avocat de la Commission
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

16.	DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT POUR FÉVRIER 2021
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

17.	LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques, questions de relations de travail, et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

POINTS À HUIS CLOS

1. Rapport des Services juridiques – Règlements : 4^e trimestre de 2020

2. Frais juridiques – Mises à jour

3. Affaire juridique

4. Affaire juridique

5. Affaire juridique

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire – lundi le 22 mars 2021 14 h

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

No Item Selected

Details

History

Vote Result