Commission de services policiers d’Ottawa

INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Ordre du jour 33

25 janvier 2021, 16 h

La participation à cette réunion se fera par voie électronique, au moyen de Zoom.

Cette réunion pourra également être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Service de police d’Ottawa.

Comme la Commission de services policiers d’Ottawa prend toujours la situation de la COVID-19 au sérieux, et qu’elle suit les conseils des gouvernements provincial et fédéral, les réunions de la Commission et des comités se feront par voie électronique.

Les points discutés à huis clos ne feront pas l’objet d’un débat public ni d’une audience.

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

Krista.Ferraro@ottawa.ca

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Membres de la commission:

Conseillère D. Deans, B. Johnson, Conseillère R. King, Conseillère C. Meehan, D. Nirman, L.A. (Sandy) Smallwood, R. Swaita

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

ÉLECTION DU PRÉSIDENT ET DU VICE-PRÉSIDENT

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 25 janvier 2021.

	RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL
		PROCÈS-VERBAL #30 DU 23 NOVEMBRE 2020
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #30 de la réunion du 23 novembre 2020.
	RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX
		COMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES - PROCÈS-VERBAL ÉBAUCHE #9, 16 DECEMBRE 2020
		COMITÉ DES POLITIQUES ET DE LA GOUVERNANCE- PROCÈS-VERBAL ÉBAUCHE #7, 14 JANVIER 2021
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance des présents rapports à titre d’information.
	DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

	DELEGATIONS DU PUBLIC Veuillez noter que les demandes qui concernent un point particulier à l’ordre du jour peuvent être soumises jusqu’au début la réunion. Des noms pourraient donc s’ajouter à la liste incluse dans cette version de l’ordre du jour, qui a été diffusée le mercredi 20 janvier 2021.
1.		ASTOR LI
2.		KATE NOYES
3.		EMMA BIDER
4.		MAR KHORKHORDINA
5.		SAMANTHA MCALEESE (CAMS)
6.		JACK BELLEMARE
7.		DAVID HENESSY
8.		VANESSA FAREAU
9.		ETHAN SABOURIN

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

	POINTS À L’ORDRE DU JOUR
1.		RAPPORT VERBAL DE LA PRÉSIDENTE
		Rapport de la presidente
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.	RAPPORT VERBAL DU CHEF
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3.	PLAN DE TRAVAIL 2021 DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D’OTTAWA
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le plan de travail pour 2021 de la Commission, approuvés par le Comité des politiques et de la gouvernance.

4.	RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION 2021 : ASSOCIATION DES COMMISSIONS DE SERVICES POLICIERS D’ONTARIO
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le paiement de 6,595.27 $ (TPS en sus) à l’Association des commissions de services policiers de l’Ontario (OAPSB) pour payer ses frais d’adhésion de 2021.

5.	NOMINATION D’AGENTS SPÉCIAUX : OC TRANSPO
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve les nominations des employés de l’OC Transpo, à titre d’agents spéciaux inscrits à document 1 en application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers et conformément aux conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de nomination ci-inclus.

6.	LE RENOUVELLEMENT DE NOMINATIONS D’AGENTS SPÉCIAUX : SPO
	Rapport du chef
	Que la Commission des services policiers d’Ottawa approuve le renouvellement de nominations des employés du service de police d’Ottawa, Sebastien CASTONQUAY, Carlos OLIVERA, et Morgan WYCHE, à titre d’agents de sécurité spéciaux en application de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de nomination ci-joint.

7.		DÉMARCHE DE CONSULTATION POUR UNE STRATÉGIE D'INTERVENTION EN SANTÉ MENTALE
		Rapport du chef Présentation
		DÉLÉGATIONS DU PUBLIC Thomas Poelstra Jennifer Farnaz Farhang Miriam Shaftoe Sam Hersh Cassie Slack Julia Hamer Julia Falco King Kimbit Karin Freeman Que la Commission approuve la démarche de consultation décrite au sein de ce rapport pour l''élaboration de la Stratégie en santé mentale.

8.	ACTIVITÉS SECONDAIRES : RAPPORT ANNUEL DE 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.	RÉCOMPENSES PUBLIQUES: RAPPORT ANNUEL DE 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.	NOMINATIONS EFFECTUÉES EN VERTU DE LA LOI SUR LES SERVICES POLICIERS INTERPROVINCIAUX : RAPPORT ANNUEL DE 2020
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.	RAPPORT D’ÉTAPE DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA CONCERNANT LA LOI SUR L’ACCESSIBILITÉ POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES DE L’ONTARIO
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.	COLLECTE DE RENSEIGNEMENTS IDENTIFICATOIRES – POLITIQUE SUR LES FONCTIONS ET INTERDICTIONS : RAPPORT ANNUEL
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

13.	RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES – SIU19-OCI-235
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

14.	RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES – SIU20-OCI-081
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

15.	RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES – SIU20-OVI-044
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

16.	RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-20-18 : MEMBRES QUI SE SONT MANIFESTÉS À LA SUITE DU LANCEMENT DE LA STRATÉGIE SUR LE HARCÈLEMENT ET LA VIOLENCE À CARACTÈRE SEXUEL
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

17.	RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-20-19 : TENDANCES RELATIVES AU SIGNALEMENT DE HARCÈLEMENT ET DE VIOLENCE À CARACTÈRE SEXUEL EN MILIEU DE TRAVAIL, AU COURS DES CINQ DERNIÈRES ANNÉES
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

18.	RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-20-21 : MODIFICATIONS ET AMÉLIORATIONS APPORTÉES AU SERVICE DEPUIS LA MORT DE M. ABDIRAHMAN ABDI
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

19.	RÉPONSE À LA DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-20-23 : CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS DE L’ANCIENNE ÉQUIPE DE LIAISON ET D’EXTENSION
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

20.	RÉPONSE AUX DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS I-20-24 ET I-20-25 : JUSTIFICATION DU PROCESSUS DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA LORS DES MANIFESTATIONS PACIFIQUES ET DE LA DISPERSION DES MANIFESTATIONS
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

21.	FOND DISCRÉTIONNAIRE DE LA COMMISSION : RAPPORT ANNUEL DE 2020
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

22.

RAPPORT ANNUEL SUR LES ACTIVITÉS, LA FORMATION ET LE RENDEMENT DE LA COMMISSION: 2020

Rapport de la directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa:

1. Prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2. Demande au directeur général de le transmettre au Conseil municipal à titre d’information.

23.	CALENDRIER DES EXIGENCES DE CONTRÔLE DE LA COMMISSION – 2021
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du plan de travail pour 2021.

24.	CALENDRIER DES CONFÉRENCES ET DES WEBINAIRES DE L’ACGP POUR 2021
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

25.	DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT POUR JANVIER 2021
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

26.	LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques, questions de relations de travail, et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

POINTS À DÉBATTRE À HUIS CLOS

1. Report de demande

2. Informations relatives à l’incident du 27 décembre 2020, survenu à l’extérieur du centre commercial St-Laurent

3. Rapport de l’Unité des relations de travail : quatrième trimestre de 2020

4. Affaire juridique

5. Affaire juridique

6. Question de personnelle

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire - lundi le 22 février 2021 16 h

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

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