INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Commission de services policiers d’Ottawa

 

Ordre du jour 17

 

lundi, le 25 avril 2016, 17 h

 

Salle Champlain

Wendy Fedec, Directrice exécutive

(613) 560-1270

[email protected]

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Membres de la commission:

 

Président: Conseiller E. El-Chantiry

Vice-président: J. Durrell

Membres: Conseillère J. Harder, C. Nicholson, L.A. Smallwood, Conseiller T. Tierney, S. Valiquet

 

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

 

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

 

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 25 avril 2016.

 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

 

 

Procès-verbal du 21 mars 2016

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 21 mars 2016.

 

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

 

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

 

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

 

 

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF DE POLICE

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

2.

COMPTE RENDU SEMESTRIEL D’ÉCHEC AU CRIME DANS LA RÉGION DE LA CAPITALE NATIONALE

 

Présentation de R. McMullen, président, Échec au crime de la région de la capitale nationale

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent présentation à titre d’information.

 

 

3.

PRÉSENCE À LA CONFÉRENCE DE L’ASSOCIATION CANADIENNE DES COMMISSIONS DE POLICE

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la participation du président El-Chantiry, membres Nicholson, Smallwood et Valiquet au congrès 2016 de l’Association canadienne de gouvernance de police (ACGP) qui se dérouleront du 12 au 14 août 2016, à Ottawa, Ontario.

 

 


 

4.

DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE : CONGRÈS ANNUEL DE L’ONTARIO ASSOCIATION OF POLICE SERVICES BOARDS

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve un parrainage de 1 000 $ au congrès annuel de 2016 de l l’Ontario Association of Police Services Boards, qui se déroulera à Niagara Falls, Ontario, du 11 - 14 mai 2016.

 

 

5.

« IGNITING THE SPIRIT » – ACTIVITÉ DE FINANCEMENT AU PROFIT DU CENTRE DE SANTÉ AUTOCHTONE WABANO

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le financement, au prix de 2000 $, une table à l’occasion du gala « Igniting the Spirit » que le Centre de santé autochtone Wabano tiendra le 21juin 2016 au Ottawa Conference Centre.

 

 

6.

FEUILLE DE ROUTE POUR LA GESTION DE L’INFORMATION ET LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATION (GI-TI) ET MÉTHODE DE MISE EN ŒUVRE

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve :

 

1.      La Feuille de route pour la gestion de l’information et la technologie de l’information.

2.      La sélection, au moyen d’une demande de propositions, d’un entrepreneur principal pour la mise en œuvre de la Feuille de route.

3.      L’attribution d’un contrat à la société Gartner Consulting pour le soutien de la mise en œuvre de la Feuille de route, moyennant un montant ne devant pas dépasser 4 450 000 $, taxes non comprises, au cours de la période de 2016 à 2021

 

 

7.

POURSUITE DU PROGRAMME DES AGENTS SPÉCIAUX DE L’UNIVERSITÉ CARLETON

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la poursuite du Programme des agents spéciaux de l’Université Carleton pour une période de cinq ans, comme il est expliqué dans le présent rapport.

 

 

8.

INITIATIVE D’AMÉLIORATION DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA : MISE À JOUR

 

Rapport du chef de police

Présentation

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa reçoive la mise à jour sur l’Initiative d’amélioration des services à titre d’information.

 

 

9.

PRIX DEVANT ÊTRE REMIS À LA CÉRÉMONIE DE REMISE DES PRIX DU SERVICE DE POLICE ET DE LA COLLECTIVITÉ

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

10.

LE PLAN D’ACTIVITÉS 2013 – 2015: RAPPORT FINAL

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent présentation à titre d’information.

 

 

11.

SECTION DES NORMES PROFESSIONNELLES: RAPPORT ANNUEL 2015

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

12.

PLAINTES PARTIE V - LOI SUR LES SERVICES POLICIERS: PREMIÈRE TRIMESTRE 2016

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

13.

RAPPORT D’ÉTAPE FINANCIER DU PREMIER TRIMESTRE 2016

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

14.

GESTION DES EFFECTIFS : RAPPORT DU PREMIER TRIMESTRE DE 2016

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

15.

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES : PREMIER TRIMESTRE 2016

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

16.

RAPPORT D'ÉTAPE SUR LES EXIGENCES DE SURVEILLANCE DU RENDEMENT DE LA COMMISSION : PREMIER TRIMESTRE 2016

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

17.

RAPPORT SUR L’ENQUÊTE DE L’ U.E.S.: 16 NOVEMBRE 2015

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

18.

RAPPORT SUR L’ENQUÊTE DE L’ U.E.S. : 24 FEVRIER 2016

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

19.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR AVRIL 2016

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

20.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

 

Rapport du chef de police

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

AUTRES QUESTIONS

 

 


 

CORRESPONDANCE

 

 

CONSULTATION PROVINCIALE CONCERNANT LES MODIFICATIONS À LA LOI SUR LES SERVICES POLICIERS

 

a)      Lettre en date du 6 April 2016 du president R. Anderson, Greater Sudbury Police Services Board à l’honorable Y. Naqvi, Ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels

b)      Lettre en date du 6 avril 2016 de le Regional Municipality of Niagara Police Services Board à l’honorable Y. Naqvi, Ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels

c)      Lettre en date du 1 avril 2016 de Hamilton Police Services Board à l’honorable Y. Naqvi, Ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance des présent correspondances à titre d’information.

 

 

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

 

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

 

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

 

PROCHAINE RÉUNION

 

Réunion ordinaire - le lundi 30 mai 2016

 

Nota :   Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.