Comité des transports
Ordre du jour 32
le mercredi 2 octobre 2013
14 h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier ouest
Rosemary Theriault, Coordonnatrice du comité
(613) 580-2424 x21624
[email protected]
Membres du comité :
Président : Conseiller K. Egli
Vice-président: Conseiller
A. Hubley
Conseillers : R. Bloess, D. Chernushenko, P. Clark, D. Deans,
M. Fleury, S. Moffatt, T. Tierney, M. Wilkinson
L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour
toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à
l’avance en téléphonant au service d’information du comité visé.
1. Que le
Comité des transports prenne connaissance de l’Étude sur le stationnement
local dans le quartier chinois.
|
2. Que le
Comité des transports recommande au Conseil d’approuver la continuation du
programme de stationnement sur rue gratuit les samedis le long de la rue
Somerset dans les limites de la ZAC Somerset-Quartier chinois, tel que décrit
dans le présent rapport.
|
Que le
Comité des transports prenne connaissance du présent rapport.
|
Que le
Comité des transports recommande au Conseil d’approuver la réduction de la
limite de vitesse sur la promenade Sherwood, entre les avenues Carling et
Holland, à 40 km par heure.
|
|
MOTIONS AYANT FAIT L’OBJET D’UN AVIS
PRÉCÉDENT
|
|
4.
|
|
|
|
ACS2013-CMR-TRC-0008
|
INNES (2)
|
Que le Comité
des transports recommande au Conseil que les articles 2, 3 et 4 du Règlement
municipal no 2003-520 concernant les enseignes sur les routes de la
Ville, tel que modifié, soient suspendus afin de permettre à l’Association
communautaire de Bradley Estates d’améliorer l’aménagement paysager sous
forme d’une enseigne d’entrée de la communauté, sur la zone herbeuse de
l’emprise routière à l’intersection de l’entrée ouest de la communauté en
provenance du chemin Renaud.
|
A
|
|
|
ACS 2013-COS-PWS-0018
|
À L'ÉCHELLE DE LA VILLE
|
Le
mercredi 6 novembre 2013
|
*Avis
Les points indiqués à huis clos ne sont pas
soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit
de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions
au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur put se
procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la
Ville ou en s’adressant en personne auprès du président de la réunion en
question. Les demandes restent confidentielles dans l’attente du rapport
éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.
Nota : 1. Veuillez noter que toute présentation écrite ou
orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la
disposition du Conseil municipal et de la
population.
2. À moins d’avis au contraire, les rapports nécessitant un examen par
le Conseil municipal seraient normalement présentés au Conseil le 9 octobre
2013 dans le rapport 31 du Comité des transports.