Comité du patrimoine bâti

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
15
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Rawlson King, président et conseiller, 
  • Stéphanie Plante, vice-présidente et conseillère, 
  • Clarke Kelly, conseiller, 
  • Jeff Leiper, conseiller , 
  • Ariel Troster, conseillère, 
  • Vaibhavi Dhote, membre, 
  • Christine Legault, membre, 
  • James Maddigan, membre, 
  • et Carolyn Quinn, membre 

Mélanie Blais, coordonnatrice de comité
613-580-2424, poste 27005, melanie.blais@ottawa.ca


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 25 juin 2024 dans le rapport 15 du Comité du patrimoine bâti.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 10 juin, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 11 juin, à 8 h 30.

Dossier : ACS2024-PDB-RHU-0052 – Baie (quartier 7); Rideau-Vanier (quartier 12)


Le délai réglementaire de 90 jours pour l’examen de cette demande, exigé en vertu de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, prendra fin le 17 août 2024. 

  • Recommandations du rapport

    Que le Comité du patrimoine bâti recommande ce qui suit au Conseil:

    1. Ne pas retirer l’avis d’intention de désigner la propriété située au 119, rue Bradford, et poursuivre le processus de désignation en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario.
    2. Ne pas retirer l’avis d’intention de désigner la propriété située au 73, rue Rideau, et poursuivre le processus de désignation en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario.

Dossier : ACS2024-PDB-RHU-0045 – Rideau-Vanier (quartier 12); Rideau-Rockcliffe (quartier 13)

  • Recommandations du rapport

    Que le Comité du patrimoine bâti recommande ce qui suit au Conseil:

    1. Publier un avis d’intention de désigner la propriété située au 94, avenue Beechwood (également connu sous le nom de 98, avenue Beechwood), en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la déclaration de la valeur sur le plan du patrimoine faisant l’objet du document 5 ci joint.
    2. Publier un avis d’intention de désigner la propriété située au 241, avenue Marier, en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la déclaration de la valeur sur le plan du patrimoine culturel faisant l’objet du document 7 ci-joint.
    3. Publier un avis d’intention de désigner la propriété située au 275, boulevard St Laurent, en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la déclaration de la valeur sur le plan du patrimoine culturel faisant l’objet du document 9 ci-joint.

Dossier : ACS2024-PDB-RHU-0048 – Rideau-Vanier (quartier 12) 

  • Recommandations du rapport

    Que le Comité du patrimoine bâti recommande au Conseil :

    1. D’émettre un avis d’intention de désigner le 149, rue Rideau aux termes de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la Déclaration de la valeur de patrimoine culturel faisant l’objet du document 4 ci-joint; 
    2. D’émettre un avis d’intention de désigner le 156, rue Rideau (comprenant les 152 et 156-158, rue Rideau) aux termes de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la Déclaration de la valeur de patrimoine culturel faisant l’objet du document 6 ci-joint; 
    3. D’émettre un avis d’intention de désigner le 198, rue Rideau aux termes de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la Déclaration de la valeur de patrimoine culturel faisant l’objet du document 9 ci-joint; et
    4. D’émettre un avis d’intention de désigner le 217, rue Rideau aux termes de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la Déclaration de la valeur de patrimoine culturel faisant l’objet du document 11 ci-joint.

Dossier : ACS2024-PDB-RHU-0046 - À l'échelle de la ville

  • Recommandations du rapport

    Que le Comité du patrimoine bâti recommande au Conseil municipal : 

    1. de demander au personnel de la Ville d’établir les études et les plans des DCP ci‑après:
      1. Triangle d’or;
      2. parc Dundonald et îlots environnants;
      3. rue Bank dans le centre‑ville;
    2. de demander au personnel de la Ville d’établir les évaluations de la viabilité des DCP ci‑après et de rendre compte, au Comité du patrimoine bâti et au Conseil municipal, de ses constatations :
      1. Beaverbrook;
      2. parc Macdonald Gardens et îlots environnants;
      3. rue Wellington Ouest et rues environnantes dans Hintonburg;
      4. promenade Island Park;
      5. secteurs recommandés pour d’éventuels DCP dans le cadre de l’Étude du paysage culturel du canal Rideau;
    3. de prendre connaissance, pour information, de la liste priorisée des études, plans et évaluations de la viabilité des DCP projetés, qui s’étend à toute la ville et qui est reproduite dans la pièce 1;
    4. de prendre connaissance, pour information, des mises à jour relatives aux plans des districts de conservation du patrimoine existants;
    5. de prendre connaissance, pour information, de la mandature des études des districts de conservation du patrimoine, reproduite ci‑joint dans la pièce 2;
    6. de prendre connaissance, pour information, de la mandature des évaluations de la viabilité des districts de conservation du patrimoine, reproduite ci‑joint dans la pièce 3.

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0058 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que le Comité du patrimoine bâti prenne connaissance de ce rapport.

Prochaine réunion


Le 9 juillet 2024

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