ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Les aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture pour souligner le Mois national de l’histoire autochtone (juin) et la Journée nationale des peuples autochtones (21 juin).

APPEL NOMINAL

ABSENCES

La membre Kavanagh sera absente.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 15 Avril, 2019.

COMMUNICATIONS

Quarante-trois éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0007

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2019-OPH-MOH-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3

PROTÉGER LA SANTÉ DE NOTRE COMMUNAUTÉ: SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA STRATÉGIE 2019-2022

ACS2019-OPH-KPQ-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa approuve le Plan stratégique 2019-2022 de Santé publique Ottawa, tel que décrit dans le document 1.

4

MISE À JOUR SUR LE PLAN DE RÉCONCILI-ACTION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2019-OPH-KPQ-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connnaissance de ce rapport et du vidéo qui l’accompagne.

5

RECOMMANDATIONS DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA EN VUE DE RÉDUIRE L’ACCÈS DES JEUNES AUX PRODUITS DE VAPOTAGE ET DIMINUER L’ATTRAIT DE CES PRODUITS, PRÉSENTÉES À SANTÉ CANADA :  MESURES RÉGLEMENTAIRES POSSIBLES

ACS2019-OPH-HPP-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d'Ottawa prenne connaissance de la communication de la médecin chef en santé publique à Santé Canada sur les mesures réglementaires possibles visant à réduire l’accès des jeunes aux produits de vapotage et à diminuer l’attrait de ces produits, comme l’indique le document 1, et approuve les recommandations qui y figurent.

6

EXAMEN ET MISE À JOUR DES POLITIQUES ET RÈGLEMENTS DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0008

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.         approuve les mises à jour apportées au Règlement de procédure du Conseil de santé, comme le souligne le présent rapport et le précise le document 1;

2.         approuve les mises à jour apportées au Règlement du Conseil de santé sur la délégation de pouvoirs, comme le souligne le présent rapport et le précise le document 2;

3.         demande au personnel de présenter, au cours du troisième trimestre de 2019, un rapport contenant des recommandations pour améliorer le code de conduite du Conseil de santé, et notamment des options en matière de mise en application dudit code, comme il est décrit dans le présent rapport;

4.         demande au personnel de présenter, au cours du troisième trimestre de 2019, un rapport énonçant ses recommandations pour une Politique sur les déplacements du Conseil de santé.

7

RAPPORT D’ÉTAPE SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2019 DU T1 DU CONSEIL DE SANTÉ POUR LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

ACS2019-OPH-PCS-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement du T1 2019.

POINTS EN HUIS CLOS*

Que la réunion du Conseil de santé d’Ottawa se déroule maintenant à huis clos, conformément aux sections 13 (1) (b) du règlement des procédures, portant sur les affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée, y compris un membre du personnel, pour ce qui est de l’évaluation de rendement de la médecin chef en santé publique.

8.

ÉVALUATION DE RENDEMENT DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE – À HUIS CLOS – AFFAIRES PRIVÉES CONCERNANT UNE PERSONNE QUI PEUT ÊTRE IDENTIFIÉE. DATE DE COMPTE RENDU : N’A PAS À ÊTRE PRÉSENTÉ

ACS2019-OPH-BOH-0009

Distribué séparément

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

LEVÉE DE LA SÉANCE