Comité du patrimoine bâti

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

4

Date :

le mardi 11 avril 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Rawlson King, président et conseiller, 
• Stéphanie Plante, vice-présidente et conseillère, 
• Clarke Kelly, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• Ariel Troster, conseillère, 
• Amanda Conforti, membre, 
• Jennifer Halsall, membre, 
• Barry Padolsky, membre, 
• et Carolyn Quinn, membre 

Mélanie Blais, coordonnatrice de comité par intérim
613-580-2424, poste 27005
[e-mail]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 26 avril 2023 dans le rapport 4 du Comité du patrimoine bâti.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 6 avril, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le 11 avril, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 3 du CPB – le lundi 6 mars 2023

4.

Présentations

4.1

Consultation en matière de bâtiments d’intérêt visant le 359, rue et les 436 et 444, rue MacLaren, propriétés désignées en vertu de la partie V de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario

5.

Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

5.1

Désignation de l’édifice Iona Mansions, du 1123 au 1131, rue Wellington Ouest, en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario 

Dossier : ACS2023-PRE-RHU-0014 – Kitchissippi (quartier 15)

• Recommandation du rapport

  Que le Comité du patrimoine bâti recommande au Conseil de publier un avis d’intention visant à désigner l’édifice Iona Mansions, du 1123 au 1131, rue Wellington Ouest, en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario, conformément à la Déclaration de la valeur de patrimoine culturel, présentée dans le document 5 ci-joint.

5.2

Évaluation du patrimoine culturel du pont de l’ancien Chemin de fer Canadien Pacifique Limitée 

Dossier : ACS2023-PRE-RHU-0015 - Capitale (quartier 17) 

• Recommandations du rapport

  Que le Comité du patrimoine bâti recommande au Conseil :

  1. de prendre connaissance du Rapport d’analyse et d’évaluation du patrimoine présenté en pièce jointe comme document 5;
  2. de demander au personnel de la Planification du patrimoine et des Services d’infrastructure et d’eau de veiller à ce que l’évaluation environnementale municipale de portée générale comprenne ce qui suit :
     • Description et étude de la valeur du pont sur le plan du patrimoine culturel, qui se trouve dans le document 5;
     • Évaluation des options de renouvellement, y compris l’analyse d’une option de réfection qui permettrait la préservation du pont;
  3. Demander au personnel de présenter au Comité du patrimoine bâti un rapport faisant état des constatations de l’évaluation environnementale municipale de portée générale et de fournir une recommandation concernant la désignation en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario

5.3

Mise à jour et options de conservation visant la station de pompage de Hintonburg, une propriété désignée en vertu de la partie IV de la Loi sur le patrimoine de l’Ontario 

Dossier : ACS2023-PRE-RHU-0011 - Kitchissippi (quartier 15)

• Recommandation du rapport

  Que le Comité du patrimoine bâti recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport suivant

6.

Points à huis clos

7.

Information distribuée auparavant

7.1

Désignations refusées, Printemps 2023

Dossier : ACS2023-PRE-RHU-0013

8.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

9.

Demandes de renseignements

10.

Autres questions

11.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le mardi 9 mai 2023.