Commission de services policiers d’Ottawa

INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Ordre du jour 12

23 septembre 2019, 16 h

Salle Champlain

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

Krista.Ferraro@ottawa.ca

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Membres de la commission:

Président: Conseillère D. Deans

Vice-président: L. A. (Sandy) Smallwood

Membres: A. Blaustein, Conseiller K. Egli, Conseillère C. Meehan, D. Nirman, S. Valiquet

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 23 septembre 2019.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

	PROCÈS-VERBAL #10 DU 22 JUILLET 2019
	PROCÈS-VERBAL #11 DU 11 SEPTEMBRE 2019
Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #10 et #11 des réunions du 22 juillet 2019 et 11 septembre 2019.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

RÉUNIONS DES COMITÉS: RAPPORTS DES PRÉSIDENTS DES COMITÉS ET PROCÈS-VERBAUX

Comité des finances et de la vérification - Procès-verbal ébauche #5 10 septembre 2019

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

	POINTS À L’ORDRE DU JOUR
1.		RAPPORT VERBAL DU CHEF
		Rapport du chef
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
2.		PROJET-PILOTE DE POLICE DE QUARTIER
		Présentation
		Que la Commission de services policiers d''Ottawa reçoive cette présentation à titre d''information.

3.	ASSOCIATION CANADIENNE DE GOUVERNANCE DE POLICE : ACCUEIL DE LA CONFÉRENCE DE 2021
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa accepte d’accueillir la conférence annuelle de l’Association annuelle de gouvernance de police de 2021.
4.	GALA DU SERVICE DE POLICE D'OTTAWA - COLLECTE DE FONDS À L'APPUI DU FONDS HABINEIGE ET DE L'OPÉRATION RENTRER AU FOYER
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve l’achat, pour la somme de 1 750 $, d’une table au 10e Gala du Service de police d’Ottawa, qui aura lieu le 9 novembre 2019 au Centre Shaw.
5.	DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LE SÉMINAIRE SUR LES RELATIONS DE TRAVAIL DE L'ONTARIO ASSOCIATION OF POLICE SERVICES BOARDS
	Rapport de la directrice exécutive
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve une commandite d’or de 1 500 $ pour le séminaire sur les relations de travail de 2019 de l’Ontario Association of Police Services Boards, qui se tiendra à Mississauga du 10 au 11 octobre 2019.
6.	PROLONGATION DU BAIL AU 19, AVENUE FAIRMONT
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d''Ottawa approuve une prolongation de bail auprès de Beldemer Holdings Ltd. pour un espace d''environ 28 749 pieds carrés situé au 19, avenue Fairmont pour une période de cinq ans à compter du 1er novembre 2019 jusqu''au 31 octobre 2024. Le montant total pour la prolongation du bail se chiffre à 4 341 099 $, plus la TVH.
7.	RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN AGENT DE SÉCURITÉ SPÉCIAL : OC TRANSPO
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le renouvellement du mandat de l''employé d''OC Transpo Charles Andre MOMY à titre d''agent de sécurité spécial en application de l''article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux modalités et conditions énoncées dans le formulaire d’approbation de nomination ci-joint.
8.	RAPPORT SUR LA GESTION DE LA MAIN-D'ŒUVRE - DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2019
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa : approuve la nomination des membres assermentés mentionnés dans le document no 2 et reçoive le présent rapport à titre d''information.
9.	MISE À JOUR DE LA FEUILLE DE ROUTE DE LA MODERNISATION
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
10.	SERVICE GÉRÉ DE COMMUNICATION MOBILE INTEROPÉRABLE
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

11.	RAPPORT FINANCIER DU 2E TRIMESTRE 2019
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
12.	RAPPORT ANNUEL SUR LA POLITIQUE DE CONSULTATION PUBLIQUE
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
13.	RAPPORT SUR LE RENDEMENT - DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2019
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
14.	RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
15.	RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES
	Rapport du chef
	Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

16.		DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR SEPTEMBRE 2019
		Rapport de la directrice exécutive
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
17.		LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE
		Rapport du chef
		Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.
	AUTRES QUESTIONS
	EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

POINTS À HUIS CLOS

1. AFFAIRE PERSONNELLE CONCERNANT UNE PERSONNE DÉSIGNÉE

2. CORRESPONDANCE DE LA COMMISSION CONCERNANT DES QUESTIONS JURIDIQUES

3. CORRESPONDANCE DE LA COMMISSION CONCERNANT UNE QUESTION PERSONNELLE

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire – lundi le 28 octobre 2019 16h

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

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