RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 26 novembre 2018.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal du 29 octobre 2018

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal de la réunion du 29 octobre 2018.

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

SUBVENTION AU CLUB DES GARÇONS ET FILLES D’OTTAWA POUR LA CAMPAGNE DE FINANCEMENT DU POLICE YOUTH CENTRE CLUBHOUSE

Lettre de C. Mooney, Directrice exécutive, Club des garçons et filles d’Ottawa            Présentation par S. Beckta, président et J. Baca, Directrice de l’avancement

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve une subvention ponctuelle de 30 000 $ au Club des garçons et filles d’Ottawa pour contribuer à la campagne de financement du Police Youth Centre Clubhouse.

3.

CALENDRIER DES RÉUNIONS DE LA COMMISSION DE SERVICES POLICIERS EN 2019

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le calendrier de réunions 2018.

4.

RECENSEMENT EFFECTUÉ AUPRÈS DES MEMBRES

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

5.

RECHERCHE PUBLIQUE

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

6.

SONDAGE EFFECTUÉ AUPRÈS DES MEMBRES

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

7.

RAPPORT D’ÉTAPE FINANCIER DU TROISIÈME TRIMESTRE 2018

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

8.

RAPPORT ANNUEL SUR LA POLITIQUE RELATIVE AUX DROITS DE LA PERSONNE ET AU PROFILAGE RACIAL

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

9.

RAPPORT SUR LE RENDEMENT : TROISIÈME TRIMESTRE 2018

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

10.

GESTION DES EFFECTIFS :RAPPORT DU TROISIÈME TRIMESTRE DE 2018

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa :

1.         Approuve la nomination des agents assermentés énumérés au document 2.

2.         Prenne connaissance du présent rapport.

11.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS: RAPPORT POUR NOVEMBRE 2018

Rapport de la Directrice exécutive

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

12.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

AUTRES QUESTIONS

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

LEVÉE DE LA SÉANCE

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire -