Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

02

Date :

le mardi 28 mars 2023

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Laura Dudas, présidente, 
• Jessica Bradley, vice-présidente, 
• David Brown, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Stéphanie Plante, conseillère, 
• et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 22953
[email protected]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 12 avril 2023 dans le rapport 2 du 

Comité des services communautaires et de protection.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 27 mars 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 28 mars 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 1 du CSC – le mardi 28 janvier 2023

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

CSC-2023-01 – Décision de la cour sur le campement à Waterloo

5.

Direction générale des services sociaux et communautaires

5.1

Ententes de responsabilisation avec Santé Ontario

Dossier: ACS2023-CSS-GEN-0001 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des services communautaires approuve les Déclarations de conformité pour 2022, exigées aux termes de l’Entente 2019-2023 sur la responsabilité en matière de services liés aux soins de longue durée – foyers multiples et de l’Entente multisectorielle 2019-2023 sur la responsabilité en matière de services, comme le précise le présent rapport.

6.

Bureau du greffier municipal

6.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 16 mars 2023

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0035 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des services communautaires prenne connaissance de ce rapport.

7.

Direction générale des loisirs, de la culture et des installations

7.1

Vente de droits d’appellation – Complexe récréatif de Kanata

Dossier: ACS2023-RCF-GEN-0001– Kanata-Sud

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des services communautaires recommande au Conseil :

  1. D’approuver la proposition de droits d’appellation du Tony Graham Automotive Group visant à faire passer le nom « Complexe récréatif de Kanata » à « Complexe récréatif Tony Graham Automotive Group – Kanata ».
  2. D’autoriser le directeur général des Loisirs, de la Culture et des Installations à finaliser et à signer les ententes concernant les droits d’appellation pour le Complexe récréatif de Kanata, en consultation avec l’avocat général, comme le précise le présent rapport.
  3. D’autoriser jusqu’à 35 000 $ annuellement pour cette proposition de droits d’appellation utilisés pour soutenir l’accès gratuit des jeunes aux installations de conditionnement physique de la Ville durant l’été, comme l’explique le présent rapport, ainsi que pour des améliorations à apporter aux immobilisations et au fonctionnement du site du Complexe récréatif de Kanata et du parc Walter-Baker.

8.

Points à huis clos

9.

Information distribuée auparavant

9.1

Utilisation de la délégation de pouvoirs en 2021 par la Direction générale des services sociaux et communautaires

10.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

10.1

Motion – Services de sécurité privés dans les refuges et aux alentours

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0036 – À l’échelle de la ville

• Motion

  IL EST RÉSOLU QUE le personnel dresse un inventaire des services de sécurité privés utilisés dans les refuges et aux alentours;

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le personnel détermine, en collaboration avec le bureau du quartier 12, quelles sont les formations et aides fournies aux entreprises de sécurité privées afin qu’elles comprennent mieux les difficultés auxquelles sont confrontés les groupes vulnérables allant dans les refuges.

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

12.

Demandes de renseignements

13.

Autres questions

14.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 25 avril 2023