INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010

Commission de services policiers d’Ottawa

Ordre du jour 25

le 27 juillet 2020, 16h

La participation à cette réunion se fera par voie électronique, au moyen de Zoom.

Cette réunion pourra également être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa.

Comme la Commission de services policiers d’Ottawa prend toujours la situation de la COVID-19 au sérieux, et qu’elle suit les conseils des gouvernements provincial et fédéral, les réunions de la Commission et des comités se feront par voie électronique.

Toute personne qui souhaite présenter à la Commission de services policiers ou à ses comités des observations sur un point inscrit à l’ordre du jour peut le faire par écrit en envoyant un courriel à Krista Ferraro, directrice exécutive, à l’adresse [email protected].

Les points discutés à huis clos ne feront pas l’objet d’un débat public ni d’une audience.

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

[email protected]

_____________________________________________________________________________________

Membres de la commission:

 

Président: Conseillère D. Deans (en congé de maladie)

Vice-président: L.A. (Sandy) Smallwood (Président par intérim)

Membres: B. Johnson, Conseillère C. Meehan, D. Nirman, R. Swaita, Maire J. Watson

 

RATIFICATION DE L’ORDE DU JOUR

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 27 juillet 2020.

 

 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Procès-verbal #24 de la réunion du 22 juin 2020

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #24 de la réunion du 22 juin 2020.

 

 

DÉCLARATIONS D'INTÉRÊT

 

 

DELEGATIONS DU PUBLIC

1.

ALEKSANDAR GOLIJANIN

2.

PAUL DURBER, LE GROUPE WITNESS D’OTTAWA

3.

SARP KIZIR

4.

ERICA IFILL, COALITION D’OTTAWA CONTRE PLUS DE SURVEILLANCE

5.

NAGAD ABDILLAHI

6.

ETHAN SABOURIN

7.

MAR KHORKHORDINA

8.

NASH MENDES

9.

KHADIJA EL HILALI

10.

KATHRYN DESPLANQUE

 

11.

EWART WALTERS, BLACK AGENDA NOIR

12.

DAKOTA CHERRY

13.

MADELEINE B. (soumission écrite)

14.

JOHN WISHART (soumission écrite)

 

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

 

 

POINTS À L’ORDRE DU JOUR

1.

RAPPORT VERBAL DU CHEF

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

2.

POLICE ET AMÉLIORATION DES RÉSULTATS DES PERSONNES EN SITUATION DE CRISE AYANT UNE MALADIE MENTALE – DR SIMON HATCHER

 

Présentation

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent présentation à titre d’information.

 

 


 

3.

MISE À JOUR SUR LA STRATÉGIE CONJOINTE DE LA CSPO ET DU SPO SUR LA VIOLENCE ET LE HARCÈLEMENT À CARACTÈRE SEXUEL AU TRAVAIL

 

Présentation

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent présentation à titre d’information.

 

 

4.

NOMINATION D’AGENTE SPÉCIALE : CARLETON UNIVERSITY

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination de l’employée de l’Université Carleton, Marie NISSAN, à titre d’agente spéciale en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux clauses et aux conditions reproduites dans le formulaire d’approbation des nominations ci-joint.

 

 

5.

LE RENOUVELLEMENT NOMINATIONS D’AGENTS SPÉCIAUX : CARLETON UNIVERSITY

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le renouvellement des nominations des employés de l’Université Carleton, Christopher MOY, Devon REEVES, Daryl SLATER et Ross SEAGER, à titre d’agents spéciaux en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux clauses et aux conditions reproduites dans le formulaire d’approbation des nominations ci-joint.

 

 


 

6.

LE RENOUVELLEMENT NOMINATIONS D’AGENTS SPÉCIAUX : OC TRANSPO

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le renouvellement des nominations des employés d’OC Transpo, Elvis AZZI, Owen David ANDREWS, Jesse Alan Joseph FAUBERT et Joshua Adam GIBEAULT, à titre d’agents spéciaux en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux clauses et aux conditions reproduites dans le formulaire d’approbation des nominations ci-joint.

 

 

7.

ÉVÉNEMENT-BÉNÉFICE DE LA SÉRIE DES MINIS GALAS « IGNITING THE SPIRIT » AU PROFIT DU CENTRE DE SANTÉ AUTOCHTONE WABANO

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le financement d’une table au coût de 2 400 $ (taxes non comprises) dans le cadre de l’événement « Igniting the Spirit », de la série de minis galas du Centre de santé autochtone Wabano, qui aura lieu en octobre au Centre de santé autochtone Wabano.

 

 

8.

RAPPORT ANNUEL DU SERVICE DE POLICE D’OTTAWA : 2019

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport et de la version en ligne à titre d’information.

 

 


 

9.

RAPPORT SEMESTRIEL SUR LE PLAN STRATÉGIQUE DE 2019-2020

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

10.

RAPPORT D’ÉTAPE FINANCIER DU DEUXIÈME TRIMESTRE 2020

            Rapport du chef

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

11.

PLAINTES PARTIE V – LOI SUR LES SERVICES POLICIERS: DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2020

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

12.

SECTION DES NORMES PROFESSIONNELLES - RAPPORT ANNUEL 2019

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 


 

13.

RAPPORT SUR L'ENQUÊTE DE L'UES

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

14.

DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-20-08: USAGE DE LA FORCE ET DÉSESCALADE (PARTIE 1)

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

15.

DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS I-20-09: CAMÉRAS D’INTERVENTION

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

16.

RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – DEUXIÉME TRIMESTRE DE 2020

 

Rapport de l’avocat de la Commission

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 


 

17.

RAPPORT D'ÉTAPE SUR LES EXIGENCES DE SURVEILLANCE DU RENDEMENT DE LA COMMISSION : DEUXIÈME TRIMESTRE 2020

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

18.

DEMANDES ET REQUÊTES DE LA COMMISSION EN SUSPENS : RAPPORT POUR JUILLET 2020

 

Rapport de la directrice exécutive

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

19.

LETTRES DE MENTION ÉLOGIEUSE

 

Rapport du chef

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

 

 

AUTRES QUESTIONS

 

EXAMEN DE LA MOTION VISANT À DÉLIBÉRER À HUIS CLOS

 

Que la Commission de services policiers d’Ottawa lève la séance en ce qui concerne la réunion publique et délibère à huis clos afin de discuter de questions confidentielles ayant trait aux matières juridiques, questions de relations de travail, et au personnel conformément à l’alinéa 35(4)(b) de la Loi sur les services policiers.

 

 


POINTS À HUIS CLOS

1.    AFFAIRE JURIDIQUE METTANT EN CAUSE UN CONTRAT

2.    RAPPORT DE L’UNITÉ DES RELATIONS DE TRAVAIL : DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2020

3.    QUESTION DE RELATIONS DE TRAVAIL

4.    AFFAIRE PERSONNELLE CONCERNANT UNE PERSONNE DÉSIGNÉE

5.    QUESTION DE RELATIONS DE TRAVAIL

6.    RAPPORT D’ÉTAPE DES SERVICES JURIDIQUES – RÈGLEMENTS, DEUXIÈME TRIMESTRE DE 2020

7.    AFFAIRE JURIDIQUE CONCERNANT DES PERSONNES DÉSIGNÉES

8.    AFFAIRE JURIDIQUE CONCERNANT UNE PERSONNE DÉSIGNÉE

9.    AFFAIRE PERSONNELLE CONCERNANT UNE PERSONNE DÉSIGNÉE

10. CORRESPONDANCE CONCERNANT UNE PLAINTE

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Réunion ordinaire – le 28 septembre 2020 16h

 

Nota :   Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

 

No Item Selected