Groupe 3

Procès-verbal

le mardi 3 février 2026

09 h 00 - 10 h 00

Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électronique

Présents:  Terry Otto, président
                  Jocelyn Chandler, membre
                  Beth Henderson, membre
                  Martin Vervoort, membre
                  Gary Duncan, membre

Lien vers la vidéo

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1.

APPEL NOMINAL

Le comité s'est réuni dans la salle d'audience située au Ben Franklin Place, 101, promenade Centrepointe, Ottawa, le mardi 3 février 2026, à partir de 9 h. Le président, Terry Otto, a présidé les audiences en personne, en présence de tous les membres.

2.

MOT D’OUVERTURE

Le président a prononcé quelques mots d'introduction pour expliquer le déroulement de l'audience.

3.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT

Aucune.

4.

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

Aucun.

5.

AJOURNEMENTS

1.

1570 River (Quartier 20 - Osgoode)

Ajourné au 3 mars 2026

Audience reportée à la demande du requérant et de l’office de protection de la nature, en vue de présenter un plan de localisation illustrant la fosse septique existante (et d’examiner les conditions requises pour l’autorisation provisoire avant l’audience). Aucun autre avis public n’est requis.

6.

AUDIENCE DES DEMANDES

Les demandes suivantes ont été entendues:

1.

1570 River (Quartier 20 - Osgoode)

1.1  D08-01-25/B-00292  [DEMANDE AJOURNÉE – VOIR AJOURNEMENTS CI-HAUT]

1.2  D08-02-25/A-00280  [DEMANDE AJOURNÉE – VOIR AJOURNEMENTS CI-HAUT]

Demandes d'autorisation et de dérogations mineures

Requérant(e)(s) : N. Zaidi
Agent : P. Warren

Lotir la propriété en deux parcelles afin de créer un nouveau lot pour un aménagement résidentiel futur. 

2.

2950 Swale (Quartier 20 - Osgoode)

D08-01-25/B-00301  [DEMANDE ACCORDÉE]

Demande d’autorisation

Requérant(e)(s) : E. et E. Flichel
Agent : D. Rajala

Établir une servitude d’accès au bénéfice de la propriété au sud, située au 3030, chemin Swale.

3.

3698 McBean (Quartier 21- Rideau-Jock)

D08-01-25/B-00302  [DEMANDE ACCORDÉE]

Demande d’autorisation

Requérant(e)(s) : D. et S. Engler 
Agent : D. Engler

Lotir la propriété en deux parcelles distinctes afin de créer un nouveau lot pour un aménagement résidentiel futur. La maison existante sera conservée.  

4.

330 Old Quarry (Quartier 5 - West Carleton-March)

D08-02-25/A-00273  [DEMANDE ACCORDÉE]

Demande de dérogation mineure

Requérant(e)(s) : M. O'Higgins
Agent : Z. Keslerova

Permettre la réduction du retrait par rapport à la ligne des hautes eaux ordinaires de la rivière des Outaouais pour la construction d’une nouvelle maison isolée.

5.

44 Iber (Quartier 6 - Stittsville)

D08-01-26/B-00001  [DEMANDE ACCORDÉE]

Demande d’autorisation

Requérant(e)(s) : Iber Road Property Limited et Iber Road Property Limited Partnership
Agent : K. Libman

Lotir la propriété en deux parcelles et établir une servitude de services publics.

6.

3927 Nixon (Quartier 20 - Osgoode)

D08-01-25/B-00178 - 00179  [DEMANDES ACCORDÉES]

Demandes d’autorisation

Requérant(e)(s) : E. Senkowski

Céder une partie du bien-fonds au propriétaire du bien-fonds voisin au sud, situé au 3959, promenade Nixon. La maison existante restera sur le terrain conservé.

7.

1088 Boucher (Quartier 21- Rideau-Jock)

D08-02-25/A-00255  [DEMANDE ACCORDÉE]

Demande de dérogation mineure

Requérant(e)(s) : D. et R. Milne
Agent : D. Edwards

Permettre la réduction des retraits par rapport à la ligne des hautes eaux ordinaires de la rivière Rideau pour la construction d’une nouvelle maison isolée. 

7.

AUTRES QUESTIONS

Aucun.

8.

AJOURNEMENT

09 h 25